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Actualité

Comptes-rendus du conseil d'arrondissement

Mise à jour le 22/12/2020
Les délibérations du Conseil d’arrondissement sont portées à la connaissance du public par deux moyens : le procès-verbal inscrit au registre des délibérations et le compte-rendu des débats publié en mairie.
Les comptes-rendus sont consultables par le public après leur approbation par les membres du Conseil d'arrondissement lors de la séance suivante. Ceci explique le décalage existant entre la tenue d'un Conseil d'arrondissement et sa mise en ligne sur ce site. Nous vous remercions de votre compréhension.

Comptes-rendu des séances de l'année 2021

Comptes-rendu des séances de l'année 2020

Comptes-rendus des séances de l'année 2019

Comptes-rendus des séances de l'année 2018

Comptes-rendus des séances de l'année 2017

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Comptes-rendus des séances de l'année 2015

Comptes-rendus des séances de l'année 2014